La techno-responsabilité

  • 23 janvier 2009
  • Amy Jo Ehman

Une enquĂŞte rĂ©alisĂ©e Ă  travers le Canada indique que la plupart des juristes ignorent la signification de « mĂ©tadonnĂ©es » et de « rĂ©seaux zombie », selon le coprĂ©sident de la Commission de l’Ă©thique de la science et de la technologie de l’ABC. Si ces termes ne vous disent absolument rien, cet article est un incontournable.

Car ignorer ces notions fait courir le risque à votre cabinet de violer les normes professionnelles de conduite et la confidentialité des données des clients.

La Commission a commencĂ© Ă  explorer les technologies d’information les plus couramment utilisĂ©es dès 2005 afin d’Ă©tablir les meilleures pratiques pour les cabinets canadiens. Son supplĂ©ment au Code de dĂ©ontologie professionnelle dispense des conseils sur la sĂ©curitĂ©, l’entreposage, la suppression et le commercialisation.

L’ignorance n'est pas un cadeau

Les organismes de rĂ©glementation de la profession juridique admettent qu’utiliser les nouvelles technologies sans en saisir les risques est irresponsable. Les clients s’attendent Ă  ce que leurs avocats maĂ®trisent les technologies modernes et connaissent les risques associĂ©s Ă  l’usage de leur BlackBerry ou de leur ordinateur portable.

Les mĂ©tadonnĂ©es sont des informations techniques et descriptives qui renseignent sur la crĂ©ation d’autres donnĂ©es — par exemple sur l’auteur d’un courriel, de sa date de crĂ©ation, son contenu, ses diffĂ©rentes versions. Certaines de ces informations sont transfĂ©rĂ©es en mĂŞme temps que le document envoyĂ© par courriel, tĂ©lĂ©chargĂ©, copiĂ© sur un disque ou converti en format PDF.

L’ABC souligne dans son code de dĂ©ontologie l’obligation de maintenir la confidentialitĂ© des mĂ©tadonnĂ©es d’un client. La Floride et l’Alabama vont mĂŞme jusqu’Ă  interdire aux juristes de prendre connaissance de celles qu’ils reçoivent.

La connexion Ă  un rĂ©seau sans fil et la perte d’appareils mobiles tels que les ordinateurs portables, les cellulaires et les cartes mĂ©moires posent Ă©galement un risque d’interception. L’ABC recommande le cryptage pour prĂ©server la confidentialitĂ©.

D’autres mesures de sĂ©curitĂ© sont nĂ©cessaires pour bloquer les pirates et les polluposteurs qui s’infiltrent dans les ordinateurs par les rĂ©seaux sans fil. Ces mesures incluent les pare-feu et des mots de passe alphanumĂ©riques contenant plus de huit caractères en majuscule et en minuscule, afin de se protĂ©ger contre les programmes malveillants, les logiciels espions, les chevaux de Troie, les vers informatiques et les rĂ©seaux zombie. L’achat d’une offre groupĂ©e de sĂ©curitĂ© avec mise Ă  jour automatique est Ă©galement conseillĂ©.

Catherine Sanders Reach, directrice au sein de l'American Bar Association, rappelle que le fardeau de la preuve appartient au cabinet, qui est tenu de gĂ©rer la sĂ©curitĂ© des donnĂ©es lui-mĂŞme ou Ă  l’externe.

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