L’Association canadienne des organismes de contrĂ´le des rĂ©gimes de retraite, ou ACOR, a publiĂ© plus tĂ´t cette annĂ©e une Ă©bauche de ses lignes directrices sur la gestion des risques, qui examine et met Ă jour plusieurs concepts de risque clĂ©s, ainsi que les risques liĂ©s aux tiers, comme les risques associĂ©s Ă la cybersĂ©curitĂ© et ceux e lien avec les enjeux environnementaux, sociaux et de gouvernance, ou ESG. Cette dernière catĂ©gorie a fait l’objet d’une lettre (disponible uniquement en anglais; les citations qui en sont tirĂ©es sont des traductions) de la Section du droit des rĂ©gimes de retraite de l’ABC.
La section approuve l’approche globale de l’ACOR dans ses lignes directrices, « plus particulièrement sa reconnaissance expresse de la complexitĂ© et de l’importance de la proportionnalitĂ© lors de l’Ă©laboration de lignes directrices applicables aux rĂ©gimes dont la taille et la sophistication varient considĂ©rablement ».
La seule prĂ©occupation de la section concerne les considĂ©rations liĂ©es aux enjeux ESG lors de l’Ă©valuation des risques, en particulier la suggestion selon laquelle « un examen devrait ĂŞtre effectuĂ© au moins une fois par annĂ©e ou chaque fois qu’il y aura un changement important au niveau des risques auxquels font face le rĂ©gime ou ses processus de gouvernance. »
La lettre de l’ABC suggère qu’il serait plus appropriĂ© d’examiner l’approche d’un rĂ©gime Ă l’Ă©gard des risques liĂ©s aux enjeux ESG aux mĂŞmes intervalles que les risques qui sont normalement examinĂ©s par l’administrateur du rĂ©gime, ou chaque fois qu’il y a un changement important dans les risques auxquels sont exposĂ©s le rĂ©gime ou ses processus de gouvernance. En bref, la lettre conclut en « reconnaissant que les risques liĂ©s aux enjeux ESG sont un sous-ensemble des risques gĂ©nĂ©raux auxquels est confrontĂ© le rĂ©gime. »