Les avocats généraux des cabinets juridiques sont à l'avant-garde de la gestion du risque

Lorsque Stephen Sibold a été nommé avocat général chez Bennett Jones s.r.l. en juillet, il devenait seulement le troisième avocat général interne d’un cabinet juridique canadien. Cette tendance, si minime soit-elle, laisse entrevoir la popularité croissante des avocats généraux au moment où les cabinets investissent davantage de ressources dans la gestion du risque.

« Je crois que la gestion du risque est devenue une préoccupation pour toutes les entreprises, dit M. Sibold, qui a été chargé d’élaborer une stratégie de gestion du risque chez Bennett Jones. À mesure que les cabinets d’avocats adoptent une structure d’entreprise et qu’ils prennent de l’envergure, leur fonctionnement se rapproche de celui d’une entreprise de taille respectable. »

Malcolm Mercer, qui est devenu le premier avocat général de McCarthy Tétrault en février 2007, abonde dans le même sens. Il estime que la première responsabilité de l’avocat général consiste à gérer les risques juridiques du cabinet, et de signaler ces risques au conseil d’administration. Sa deuxième priorité est de veiller à ce que le cabinet respecte ses obligations.

Les tâches de l'avocat général comprennent l’observation des exigences en matière de normes professionnelles, le maintien d’une assurance responsabilité professionnelle pour les administrateurs et les dirigeants, la gestion des réclamations contre le cabinet, la coopération avec les groupes de pratique pour assurer la bonne intégration de la gestion du risque dans les activités professionnelles (p. ex., processus visant les avis, suites données à des vérifications) et la gestion des politiques du cabinet (l'aspect éducation et formation).

Par ailleurs, selon Malcolm Mercer, si des clients sont mécontents, il peut aussi revenir à l’avocat général de traiter avec eux.

Les conflits d'intérêts : préoccupation croissante

Les conflits d'intérêts qui peuvent toucher les cabinets de toute taille constituent un aspect important de la gestion du risque. De fait, la complexité croissante du droit en matière de conflits d'intérêts à joué un grand rôle dans l'augmantation du nombre d'avocats généraux au Canada, affirme M. Mercer.

Glenn Leslie, qui est devenu le premier avocat général chez Blake, Cassels & Graydon s.r.l. en janvier 2007, affirme que les conflits peuvent prendre deux formes : d’une part, le cabinet peut détenir de l’information confidentielle sur un client qui serait d’intérêt pour un autre client (de sorte qu’il ne pourrait pas exécuter une transaction connexe pour le compte du deuxième client sans la permission du premier); d’autre part, le cabinet peut être appelé à agir à l’encontre d’un client actuel dans une affaire connexe ou non (ce que la Cour suprême du Canada a jugé être inacceptable).

« Si vous avez des avocats qui ne savent pas dire non, ils peuvent vous exposer à des risques », affirme Glenn Leslie, citant des affaires de fraude en matière de valeurs mobilières et autres affaires de conflits d’intérêts qui ont pris des cabinets en défaut. « Les avocats généraux s’efforcent de repérer les risques possibles de ce genre », dit-il.

L'avocat général interne peut être l'intervenant de premier plan à l'égard de conflits d'intérêts, permettant au cabinet de les gérer plus efficacement, notamment, en mettant en place des formalités d’ouverture de dossier qui réduisent le risque.

Selon M. Mercer, des causes célèbres ont aussi appris aux cabinets juridiques, comme à d’autres cabinets de services professionnels, d’être vigilants face aux conflits. Les dangers qu’ils engendrent ont été illustrés de façon dramatique dans des affaires américaines comme l’effondrement d’Enron – et, dans la foulée, du cabinet de comptables Arthur Andersen qui représentait l’entreprise.

Mise en commun des connaissances des avocats généraux

La connaissance intime du cabinet est un important avantage qu’apporte l’avocat général interne. Glenn Leslie, Malcolm Mercer et Stephen Sibold ont tous trois effectué leur stage dans leurs cabinets respectifs. Les deux premiers ont poursuivi leur carrière dans les mêmes cabinets. Le troisième a effectué toute sa carrière en pratique privée au sein du cabinet Bennett Jones.

« La connaissance du cabinet est très importante, insiste Stephen Sibold. Pour être efficace, vous devez comprendre l’activité de l’organisation que vous conseillez. Les cabinets d’avocats ont des cultures très différentes. Pour être efficace, vous devez connaître votre client et votre client doit aussi vous connaître. »

Les avocats généraux sont accueillis au sein de la Canadian Association of Law Firm Risk Management (l’association canadienne de la gestion du risque dans les cabinets d’avocats), fondée par Jamie Dunbar, de Fraser Milner, un avocat-plaideur qui a été le premier avocat général au Canada (bien que son cabinet ait depuis lors supprimé le poste, du moins provisoirement). « Un des avantages a été de pouvoir discuter ensemble, de partager notre expertise, dit Malcolm Mercer. Il n’est pas rare, quand survient un problème, de discuter avec des avocats généraux d’autres cabinets. »

Les trois avocats trouvent leurs postes gratifiants. Glenn Leslie apprécie le fait que la plupart des problèmes puissent être réglés en un jour ou une semaine. « J’aime régler des problèmes, dit-il, et ce travail permet de le faire. En outre, il me permet d’entretenir le contact avec mes associés. »

« C’est un rôle juridique intéressant, estime Malcolm Mercer. Les questions juridiques qui sont soulevées par un cabinet d’avocats sont souvent très intéressantes sur le plan intellectuel. Je touche depuis longtemps aux activités d’un cabinet, et j’aime pouvoir travailler avec divers groupes de pratique et divers bureaux, m’occupant de la formation et de problèmes, selon les cas. » Il ajoute qu’il donne habituellement des conseils sur trois ou quatre questions par jour, et ce, à des membres de l’ensemble du cabinet, qui a des bureaux au Canada et au Royaume-Uni.

Stephen Sibold, qui est encore en voie de s’adapter à ses nouvelles responsabilités, déclare que c’est le meilleur travail qu’il n'ait jamais eu. « Il combine le travail juridique et le travail d’affaires... Vous êtes près du cabinet, mais vous fournissez aussi des services. »

Et de conclure, « Il y a si peu d’avocats généraux au Canada, et je suis enchanté de faire ce travail. »

Elizabeth Raymer est une rédactrice pigiste de Toronto.