Nouvelles du printemps 2018 – Droit des régimes de retraites et des avantages sociaux

Chers membres de la section,

Les activités continuent à se multiplier dans le domaine des régimes de retraite dans toutes les régions du pays, et la Section nationale du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux est au cœur de l’action!

Notre Comité de direction regroupe des juristes qui exercent dans les domaines des régimes de retraite et des avantages sociaux d’un océan à l’autre. Nos juristes exercent au sein de gouvernements, de cabinets, d’entreprises ou de cabinets d’experts-conseils actuariels. Nous avons établi de solides relations de travail avec les gouvernements et les organes de réglementation tels que Finance Canada, l’Agence du revenu du Canada (ARC), l'Association canadienne des organismes de contrôle des régimes de retraite (ACOR) et le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) et rencontrons régulièrement leurs représentants pour discuter de questions de politique et administratives. Les gouvernements provinciaux et le gouvernement fédéral nous consultent fréquemment, à la recherche de conseils concernant des avant-projets de loi, cela même avant leur dépôt devant l'Assemblée législative. Depuis la création de notre section en 2006, nous avons rédigé plus de 50 mémoires à l’intention des gouvernements et des organes de réglementation.

En collaboration avec l’American Bar Association (ABA) et l’International Pension and Employee Benefits Lawyers Association (IPEBLA), nous proposerons une conférence conjointe à Boston du 10 au 12 juin 2018. Cela s’annonce comme la meilleure collaboration avec l’ABA et l’IPEBLA à ce jour. Les inscriptions sont nombreuses, par conséquent, veuillez consulter le programme de la conférence (uniquement en anglais) et vous inscrire sans tarder si vous souhaitez être des nôtres.

En tant que membre de la section, vous avez l’avantage de pouvoir accéder aux ressources les plus récentes :

• Évolutions juridiques
• Bilans de santé juridique tels que Fiabilité du régime de retraite
• Mémoires récents :
  • Commentaires sur l’examen de la Manitoba Pension Benefits Act, 21 février 2018 (uniquement en anglais)
  • Commentaires sur l’examen du cadre de financement des régimes de retraite de la Nouvelle-Écosse, 23 novembre 2017 (uniquement en anglais)
  • Examen du cadre fédéral pour le secteur financier – deuxième document de consultation (montants non réclamés), 29 septembre 2017 (uniquement en anglais)

Tous les membres sont invités à faire partie de notre groupe LinkedIn de la Section du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux de l’ABC (disponible uniquement en anglais).

Nous sommes à la recherche de bénévoles enthousiastes et infatigables pour nos comités, nos projets et activités spéciaux. Veuillez communiquer avec Holly Doerksen pour participer à un comité ou pour vous impliquer.

Nous espérons que vous participerez à un grand nombre de nos activités!

Elizabeth Brown
Présidente, Section du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux de l’ABC
Associée, Brown Mills Klinck Prezioso LLP (Toronto)