Rapport du président

  • 02 avril 2015

Il est difficile de croire que plus de la moitiĂ© de l’annĂ©e que j’ai passĂ©e comme prĂ©sident de la SNDEER s’est dĂ©jĂ  Ă©coulĂ©e! Le 5 mars 2015, l’ExĂ©cutif de la SNDEER a tenu sa rĂ©union d’affaires annuelle Ă  Calgary, suivie du Sommet de droit annuel de la SNDEER. Pour la première fois, cette annĂ©e, le sommet a Ă©tĂ© prĂ©sentĂ© conjointement avec l’Institut canadien du droit des ressources (ICDR) et leur symposium annuel. Le thème de cette annĂ©e Ă©tait « l’environnement devant les tribunaux ».

L’ExĂ©cutif a passĂ© en revue un bon nombre de questions importantes au cours de la rĂ©union d’affaires, notamment la planification des programmes de formation continue pour les annĂ©es 2015 et 2016, dont les webinaires qui seront offerts, la rencontre du ministère de la Justice et de la Section, qui aura lieu Ă  Ottawa en octobre 2015, et le sommet de droit annuel de 2016, qui se tiendra tout probablement dans les Maritimes Ă  la fin du printemps. De plus amples renseignements sur ces activitĂ©s intĂ©ressantes vous seront communiquĂ©s un peu plus tard. 

La prĂ©sentation des rapports des prĂ©sidents et prĂ©sidentes des divisions provinciales et territoriales est une autre composante importante de la rĂ©union d’affaires annuelle de la Section. Je tiens Ă  remercier tous les prĂ©sidents et prĂ©sidentes des divisions qui se sont prĂ©sentĂ©s et qui ont fourni aux membres de l’ExĂ©cutif de brèves mises Ă  jour concernant les activitĂ©s de leurs divisions et les nouveaux dĂ©veloppements juridiques dans leurs ressorts.

L’ExĂ©cutif de la SNDEER a Ă©galement discutĂ© de l’examen qu’a entrepris l’ABC de sa politique relative aux interventions et, Ă  la suite d’un dĂ©bat approfondi, a adoptĂ© la rĂ©solution suivante, Ă  l’unanimitĂ© : 

[Traduction] Qu’il soit rĂ©solu que :

  1. La SNDEER estime que ce n’est pas la Politique de l’ABC relative aux interventions en soi qui est vĂ©ritablement en cause, mais plutĂ´t la façon dont la politique a Ă©tĂ© appliquĂ©e dans le cadre de l’intervention dans l’affaire Chevron.
  2. Le vĂ©ritable problème relève du fait que des sections qui Ă©taient directement touchĂ©es par l’intervention n’ont pas Ă©tĂ© consultĂ©es; et ce, Ă  l’encontre de la politique.
  3. Toutes les sections devraient ĂŞtre consultĂ©es dans le cadre de chacune des interventions. 
  4. La SNDEER propose que le Bureau d’administration de l’ABC fasse preuve de retenue Ă  l’Ă©gard des dĂ©libĂ©rations du ComitĂ© de la lĂ©gislation et de la rĂ©forme du droit, dans la mesure du possible. Si le Bureau d’administration de l’ABC n’est pas d’accord avec les recommandations de ce comitĂ©, il devrait en discuter avec les membres de celui-ci et entreprendre une consultation plus vaste, le cas Ă©chĂ©ant, au lieu de tout simplement substituer sa propre dĂ©cision aux recommandations du ComitĂ© de la lĂ©gislation et de la rĂ©forme du droit.

Si vous souhaitez obtenir une copie de la rĂ©solution et du mĂ©moire que la SNDEER a prĂ©sentĂ© au comitĂ© d’examen, veuillez communiquer avec jenniferm@cba.org.

L’ExĂ©cutif de la SNDEER a Ă©galement discutĂ© du DĂ©fi de durabilitĂ© de l’ABC dans les cabinets juridiques, qui a Ă©tĂ© lancĂ© et auquel on peut avoir accès sur le site Web de l’ABC. Les cabinets d’avocats et les juristes qui veulent pratiquer le droit de façon plus Ă©cologique y trouveront toute une gamme d’outils intĂ©ressants. Nous vous tiendrons Ă©galement au courant des nouveautĂ©s dans le contexte de cette initiative.

Pour ce qui est de la planification des activitĂ©s de 2015 et de 2016, le vice-prĂ©sident Michael Simms a parlĂ© des nombreuses diffĂ©rentes prioritĂ©s importantes, dont le recrutement d’Ă©tudiants et de professeurs, le resserrement de nos liens avec la section Ă©quivalente de l’American Bar Association, la « SEER », ainsi que le dĂ©veloppement et perfectionnement de nos modes de communication avec les membres de notre section. Il est Ă©vident que Michael a dĂ©jĂ  consacrĂ© de nombreuses heures Ă  rĂ©flĂ©chir Ă  ces projets, et je n’ai aucun doute que la Section sera en de très bonnes mains lorsqu’il accĂ©dera Ă  la prĂ©sidence en septembre.

Après la rĂ©union d’affaires a eu lieu le Sommet annuel de deux jours qui, comme je l’ai dĂ©jĂ  mentionnĂ©, avait comme thème « l’environnement devant les tribunaux ». C’Ă©tait un programme excellent qui proposait un grand Ă©ventail de confĂ©renciers qui ont abordĂ© des sujets très variĂ©s liĂ©s aux litiges et au droit de la preuve. Avantage considĂ©rable pour les membres : non seulement l’inscription Ă©tait gratuite pour les 170 participants qui Ă©taient sur place, mais grâce Ă  une gĂ©nĂ©reuse subvention de la part d’Environnement Canada, les sĂ©ances ont aussi Ă©tĂ© diffusĂ©es en direct Ă  l’Internet. Vous pourrez bientĂ´t tĂ©lĂ©charger la webĂ©mission et les documents prĂ©parĂ©s en vue du symposium, sans frais, Ă  partir du site Web de l’ICDR (sous l’onglet « Symposium »).

Je remercie et je fĂ©licite tous les organisateurs du sommet et du symposium de l’ABC comme de l’ICDR. C’Ă©tait tout simplement une excellente expĂ©rience pour tous les participants qui y Ă©tait, soit en personne ou en ligne, leur permettant d’acquĂ©rir de la formation continue de haute qualitĂ©. 

Je voudrais remercier le merveilleux personnel de l’ABC et les bĂ©nĂ©voles de la Section qui rendent beaucoup plus facile le travail de gestion de la Section. Il n’est sans doute pas exagĂ©rĂ© de dire que la Section ne pourrait fonctionner sans eux. Enfin, j’aimerais vous remercier vous aussi, les membres de la Section, pour votre intĂ©rĂŞt et votre participation aux initiatives de la SNDEER, ainsi que de votre soutien de la Section en gĂ©nĂ©ral. Nous sommes impatients de poursuivre notre collaboration avec vous au cours des mois et annĂ©es Ă  venir et de vous rencontrer aux prochains Ă©vĂ©nements de la SNDEER!

Ă€ propos de l'auteur

Stuart Chambers est un associé du cabinet McLennan Ross LLP, à Edmonton.