La Section du droit des organismes de bienfaisance et Ă but non lucratif de l’ABC vous souhaite une bonne et heureuse annĂ©e! Des projets excitants vont se concrĂ©tiser au fil des prochains mois et nous vous invitons Ă participer aux activitĂ©s de notre section.
Représentation
La section est très impliquĂ©e dans la rĂ©forme du droit et des politiques. Nous participons rĂ©gulièrement aux consultations sur les propositions de changement, y compris Ă l’examen d’avant-projets de lois, de politiques et de lignes directrices. Nous rĂ©digeons aussi des mĂ©moires Ă l’intention de l’ARC, de Corporations Canada et autres instances gouvernementales. Nous vous invitons Ă participer aux travaux de nos comitĂ©s dont les thèmes vous intĂ©ressent. Veuillez communiquer avec nous pour obtenir de plus amples renseignements et participer!
Symposium en ligne de l’ABC sur le droit des organismes de bienfaisance
La section anime un symposium annuel sur le droit des organismes de bienfaisance (disponible uniquement en anglais) qui fournit une excellente occasion d’explorer les enjeux critiques et les nouvelles questions liĂ©es au droit des organismes de bienfaisance et Ă but non lucratif et de faire connaissance avec des homologues. Le symposium, qui a d’habitude lieu en personne Ă Toronto, se dĂ©roulera en ligne le 14 mai 2021 sous forme de webinaires. Des dĂ©tails supplĂ©mentaires seront fournis en temps opportun!
« DĂ®nez avec une province »
Nous sommes ravis de commencer une nouvelle sĂ©rie de causeries informelles au moment du dĂ®ner portant sur des thèmes qui intĂ©ressent nos membres. Elles auront lieu virtuellement et chacune des causeries sera animĂ©e par une province diffĂ©rente. Soyez prĂŞt Ă poser des questions et Ă dĂ©couvrir ce que les autres ont Ă vous apprendre! L’inscription sera gratuite pour les membres de la section. Ne manquez pas l’annonce des dates et des dĂ©tails concernant l’inscription.
Concours de dissertation sur le droit des organismes de bienfaisance et Ă but non lucratif pour les Ă©tudiants et Ă©tudiantes
Étudiez-vous le droit et travaillez-vous Ă la rĂ©daction d’une dissertation sur le droit des organismes de bienfaisance? La section organise tous les ans un concours de dissertation pour les Ă©tudiants et Ă©tudiantes en droit sur des thèmes liĂ©s au droit canadien des organismes de bienfaisance et Ă but non lucratif. La date limite pour prĂ©senter une dissertation pour le concours de cette annĂ©e est fixĂ©e au 30 avril 2021. Les dĂ©tails concernant les critères et l’admissibilitĂ© sont disponibles sur la page Web de la section consacrĂ©e au concours. Le laurĂ©at du concours de 2020 Ă©tait Reid Buchanan. Lisez sa dissertation primĂ©e, « Charitable Donation Tax Credits in Canada: Equitable Concerns and Options for Reform » (disponible uniquement en anglais).
Prix Jane-Burke-Robertson pour l’excellence
La section parraine aussi le Prix Jane-Burke-Robertson pour l’excellence en droit des organismes de bienfaisance et Ă but non lucratif organisĂ© en mĂ©moire de feue Jane Burke-Robertson. Le prix est dĂ©cernĂ© tous les deux ans Ă un membre de longue date de l’ABC qui a fait des apports importants Ă la profession juridique dans le domaine du droit des organismes de bienfaisance et Ă but non lucratif. La date limite pour prĂ©senter une candidature pour le prix 2021 est le 31 mars 2021. Veuillez consulter la page Web du prix pour obtenir les renseignements nĂ©cessaires quant aux critères pour la mise en candidature. Nous avons hâte de recevoir vos mises en candidature!
Partagez vos articles
RĂ©digez-vous un article sur des lois connexes au droit des organismes de bienfaisance et Ă but non lucratif? Nous sommes toujours Ă la recherche d’articles rĂ©digĂ©s par les membres dans des domaines intĂ©ressant les praticiens du droit des organismes de bienfaisance afin de les publier sur notre site Web et au moyen d’autres communications de la section. Nous vous encourageons Ă prĂ©senter votre article en vue de sa publication.
Merci,
Comité de direction de la section pour 2020-2021