Que nous réserve 2021 en droit des affaires à l’ABC? Cela dépend de vous!

Nous n’oublierons jamais l’année 2020. Mais nous avons hâte de voir ce que 2021 nous réserve! La section est ce que vous allez en faire, en tant que membres, alors nous vous encourageons à participer aux activités de notre section. Veuillez trouver ci-dessous des nouvelles sur notre situation actuelle et nos projets pour 2021.

Faits saillants en matière de représentation

Notre section a continué à participer aux réunions et à un dialogue constructif concernant les initiatives de réforme du droit qui pourraient avoir des incidences sur vos clients, qu’ils soient entrepreneurs ou commerçants.

En 2021, des membres du Comité de direction représenteront notre section à titre bénévole pour les projets en cours suivants :

• consultations pour la conception d’un document d’orientation sur les affaires et les droits de la personne;
• consultations sur les mesures de lutte contre la corruption.

De plus, les consultations suivantes ont été achevées en 2020 :

• consultations concernant les enjeux propres au droit des affaires et les enjeux liés à la justice soulevés par la pandémie de COVID-19 (le rapport du Groupe de travail sera publié en février 2021 lors de l’AGA de l’ABC),
• consultations concernant la déclaration de la propriété effective en vertu de la Loi canadienne sur les sociétés par actions,
• consultations sur la proposition de modèle d’accès tenant lieu de transmission pour les prospectus et autres documents faite par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (disponible uniquement en anglais).

Concours de dissertation pour étudiantes et étudiants en droit – Le prix Langlois

Appel à tous les étudiants et étudiantes : présentez vos dissertations d’ici le 30 avril! L’année 2021 marque la troisième année de l’existence du concours de dissertation pour étudiantes et étudiants en droit le prix Langlois. Les juristes du cabinet Langlois ont commandité les deux versions du concours (française et anglaise) qui portent sur des thèmes généraux du droit canadien des affaires.

Je suis heureux d’annoncer les noms des lauréates : Isabella Tamilia, pour sa dissertation intitulée « La règle selon laquelle un actionnaire d’une SPA ne dispose pas d’un recours direct contre le tiers qui cause un dommage à l’entreprise est-elle compatible avec les principes de base du C.c.Q.? », et Robert Nanni, pour sa dissertation intitulée « What’s in a name? Understanding “piercing the corporate veil” in Canada after Yaiguaje v. Chevron Corp » (disponible uniquement en anglais).

Webinaires

En 2020, notre section a présenté les webinaires suivants, qui sont disponibles à la demande, uniquement en anglais :

• Implications of COVID-19 for Loan Agreements and Lending Transactions (mai 2020)
• Fraud and Corruption: Trends During Times of Crisis (juin 2020)
• Mises à jour législatives et règlementaires dans le secteur de l’assurance (juin 2020)
• Tendances actuelles de pratique dans le domaine des fusions et acquisitions (septembre 2020)

Gardez un œil sur les annonces de programmes supplémentaires en 2021.

Et ne manquez pas le dernier webinaire du volet sur  l’insolvabilité et la restructuration d’entreprise de la série « Maîtres en pratique »! Inscrivez-vous sans tarder pour « Consumer Insolvencies: Advising Your Client Step by Step » (25 février) et armez-vous des compétences essentielles qui aideront vos clients en période difficile. (Disponibles en anglais uniquement)

Participez au sein de la section

Le succès de la section découle du dévouement des membres de notre comité de direction, de nos bénévoles et de nos membres. Notre objectif est d’offrir des programmes pertinents et utiles à nos membres.

Nous vous invitons à participer à la vie de la section des manières suivantes :

• faites-nous parvenir, par courriel, vos idées pour des activités et initiatives nouvelles que vous aimeriez que la section propose
• envoyez-nous un article que vous aurez rédigé
• aidez-nous à rédiger nos mémoires

N’hésitez pas à participer!

Cordialement,

Robert J. de Guzman
Président, Section du droit des affaires de l’ABC 2020-2021