Nouvelles

Nous voici au terme de la plus longue campagne électorale de l’histoire, à seulement quatre jours du scrutin. La campagne #etpouralex de l’ABC fut une bonne version 1.0 de ce type d’exercice : elle nous a donné des balises qui nous aideront à mieux orienter des débats similaires. Pour l’heure, n’oubliez pas d’aller voter le 19 octobre prochain.

Si votre section, votre comité ou votre forum compte présenter une résolution à l’Assemblée de la mi‑hiver du Conseil de 2016, commencez dès maintenant à réunir vos arguments. Les résolutions doivent être soumises au plus tard le 7 décembre 2015.

Lettres et mémoires adressés au gouvernement depuis août dernier dans le cadre de consultations concernant des enjeux variés, notamment des lignes directrices proposées sur la propriété intellectuelle, des mesures d’atténuation des dangers associés aux épaves, et l’offre de services bénévoles d’urgence si le gouvernement consent à accélérer les procédures d’entrée au pays des réfugiés syriens.

Chaque automne, une nouvelle équipe de direction prend les rênes de la plupart des 31 sections et des 10 forums de l’ABC. Voici un tour d’horizon sur la nature et le rôle des sections et des forums; vous verrez pourquoi vous avez tout intérêt à y contribuer.

Le Comité d'examen de la politique en matière d’intervention a remis son rapport en juin, et le Conseil de l’ABC a approuvé une politique provisoire suivant les recommandations de ce comité, en attendant de pouvoir rendre cette politique officielle en février.

L’été n’est pas encore terminé que la Section de la propriété intellectuelle pense déjà à la 8e journée annuelle de la P.I. qui aura lieu en mai prochain à Ottawa.

Le Comité de déontologie et de responsabilité professionnelle a publié une mise à jour de ses lignes directrices pour se conformer aux obligations déontologiques tout en utilisant la technologie. La déontologie du droit à l’ère numérique est un guide pour la gestion des risques inhérents à l’utilisation de la technologie dans le cadre de votre pratique.

La campagne Rédiger pour corriger l’injustice, lancée par le Forum national des avocates, la Conférence sur l’orientation et l’identité sexuelles et le Comité sur l’égalité, a reçu un certain nombre de récits envoyés par des juristes qui ont fait l’expérience du harcèlement sexuel en milieu de travail. Elle a en outre reçu un certain nombre de questions posées par des membres concernant la nécessité d’une telle campagne.

Saviez-vous que le gouvernement fédéral envisage d’adopter une option volontaire qui permettrait de cotiser davantage au Régime de pensions du Canada? Ou bien que la Loi de 2015 sur les régimes de pension agréés collectifs de l’Ontario a reçu la sanction royale au mois de mai dernier? La Section du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux de l’ABC a préparé un résumé, en un seul guichet, des développements juridiques récents (uniquement en anglais)

Cet automne, l’Université de Victoria offre un cours intitulé Global Corruption: Law, Theory and Practice (« La corruption dans le monde : droit, théorie et pratique »). Ce cours, donné par le professeur Gerry Ferguson, se démarque à deux égards : 1° c’est le premier cours sur la lutte contre la corruption donné dans une université canadienne, et 2° il sera basé sur le premier manuel au monde portant sur la question, un ouvrage ayant directement profité...