Pleins feux sur le Groupe de travail sur la COVID-19 - Message du président

  • 06 octobre 2020

Nous avons passé le point de non-retour.

C’est le message sans Ă©quivoque donnĂ© par les confĂ©renciers qui se sont adressĂ©s au Groupe de travail de l’ABC sur la COVID-19 au cours de la première Ă©tape des dĂ©libĂ©rations. Ils ont convenu que bien que les mesures provisoires mises en place pour se conformer Ă  la rĂ©glementation sur la distanciation sociale puissent ĂŞtre imparfaites, nous ne devrions pas reprendre les vieilles habitudes une fois la crise passĂ©e. Au lieu, la profession juridique et les systèmes judiciaires devraient conserver ce qui fonctionne et utiliser cette pĂ©riode comme une leçon pour la conception d’un système qui sera durable Ă  long terme.

Le Groupe de travail a terminĂ© la première Ă©tape de ses dĂ©libĂ©rations en septembre après avoir entendu les exposĂ©s d’experts sur l’utilisation de la technologie, les enseignements de modèles en ligne comme celui du Tribunal de règlement des diffĂ©rends civils en Colombie-Britannique et la protection du principe des audiences publiques. Ces discussions aident le Groupe de travail Ă  travailler en connaissance de cause et le prĂ©parent en vue des recommandations qu’il Ă©noncera au terme de son mandat.   

Le Groupe de travail est dĂ©sormais passĂ© Ă  la deuxième Ă©tape. Pour la rĂ©daction de son rapport, dĂ» en mars 2021, nous avons engagĂ© Karen Eltis, professeure de droit Ă  l’UniversitĂ© d’Ottawa et auteure de l’ouvrage intitulĂ© Courts, Litigants and the Digital Age.

Le rapport examinera les nouvelles mesures, procĂ©dures et technologies et soulignera ce qui a fonctionnĂ© et ce qui a Ă©chouĂ©. Il contiendra des recommandations sur la manière dont le système judiciaire peut mieux rĂ©pondre aux besoins des personnes en quĂŞte de justice, et il portera sur les rĂ©percussions que les changements auront sur la vie privĂ©e et le principe de l’audience publique.

Nous nous attendons Ă  ce que les recommandations soient axĂ©es sur l’innovation et la durabilitĂ©, sur les investissements requis et sur ce que nous devons faire pour concrĂ©tiser le tout.

Depuis des annĂ©es, l’ABC exhorte les responsables du système judiciaire du pays Ă  le moderniser. Il est surprenant de constater la rapiditĂ© avec laquelle cela peut survenir en l’absence de toute autre option. Cependant, les mesures provisoires ne sont que des mesures provisoires. C’est maintenant que commence le vrai travail, celui de concevoir un système qui puisse se plier et s’adapter aux exigences de l’avenir (et de la prochaine crise) sans s’effondrer.

Brad Regehr,
PrĂ©sident de l’ABC