Déclaration de l’ABC sur la COVID-19

  • 13 mars 2020

Bonjour,

Alors que la pandémie de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19) sévit, nous savons que vous vous inquiétez pour votre santé et celle de vos proches, de vos collègues, de vos clients et de vos affaires.

L’ABC surveille de très près l’Ă©volution de la pandĂ©mie et les rĂ©actions Ă  celle-ci. Alors que la situation continue Ă  Ă©voluer rapidement, notre principale prioritĂ© demeure la santĂ©, la sĂ©curitĂ© et le bien-ĂŞtre de nos membres, de notre personnel, et du public qui interagit avec notre système de justice.

Nous avons un plan de continuitĂ© des activitĂ©s en place, nous prĂ©voyons la mise en place de plusieurs mesures d’urgence, tout en gĂ©rant le risque et en posant des gestes en connaissance de cause pour limiter la transmission da la COVID-19 en fonction des directives Ă©manant des responsables de la santĂ© publique, des communautĂ©s et des rĂ©gions de tout le pays. 

Nous surveillons notre personnel pour dĂ©pister les symptĂ´mes da la COVID-19 et communiquons rĂ©gulièrement les directives de l'Agence de la santĂ© publique du Canada concernant les mesures Ă©tablies pour demeurer hors de portĂ©e du virus et Ă©viter de le transmettre. Le personnel du bureau national de l’ABC a le choix de travailler Ă  distance dans la mesure oĂą le poste de chacun et chacune le permet.

Nous Ă©valuons les confĂ©rences de printemps prĂ©vues par l’ABC au cas par cas en consultation avec les comitĂ©s de direction des sections et comitĂ©s organisateurs concernĂ©s. Nous informerons les participants et participantes au fil de la prise de dĂ©cisions et nous afficherons des avis sur les pages rĂ©servĂ©es aux activitĂ©s. Si une activitĂ© est annulĂ©e, les frais d’inscription seront imputĂ©s Ă  la reprise de l’activitĂ© lorsqu’elle aura lieu. Si vous n’ĂŞtes pas en mesure de participer Ă  la nouvelle date, vous pourrez demander que les frais d’inscription vous soient remboursĂ©s intĂ©gralement.

Toutes les rĂ©unions de sections et de comitĂ©s prĂ©vues qui devaient avoir lieu en personne se feront de façon virtuelle jusqu’Ă  nouvel ordre.

L’ABC s’engage Ă  faire tout son possible afin de soutenir ses partenaires du système judiciaire. La Cour suprĂŞme du Canada a annoncĂ© hier que son Ă©difice sera fermĂ© au public, et que toutes les activitĂ©s publiques, y compris les rassemblements, qui devaient s’y dĂ©rouler sont annulĂ©es jusqu’Ă  nouvel ordre. Les audiences prĂ©vues pour les 24, 25 et 26 mars 2020 sont reportĂ©es, provisoirement au mois de juin 2020. Sauf avis contraire, toutes les autres audiences actuellement inscrites au calendrier auront lieu comme prĂ©vu. Cependant, la Cour poursuit ses activitĂ©s habituelles en ce qui concerne les instances inscrites au calendrier (dont aucune n’est prĂ©vue la semaine prochaine). La Cour permettra aux parties de demander des remises ou de comparaĂ®tre par tĂ©lĂ©confĂ©rence ou par vidĂ©oconfĂ©rence. Les dates limites de dĂ©pĂ´t de documents demeurent les mĂŞmes. Les sĂ©ances de formation de l’Institut national de la magistrature sont annulĂ©es jusqu’Ă  nouvel ordre.

La Cour canadienne de l’impĂ´t a annulĂ© ses audiences pour les deux prochaines semaines. Par contre, les activitĂ©s telles que les confĂ©rences tĂ©lĂ©phoniques, qui ne nĂ©cessitent pas la prĂ©sence physique des participants, auront lieu comme prĂ©vu. La Cour fĂ©dĂ©rale du Canada et la Cour d’appel fĂ©dĂ©rale annonceront les mesures qu’elles prendront la semaine prochaine. Veuillez vĂ©rifier auprès des tribunaux judiciaires et administratifs dans votre rĂ©gion pour connaĂ®tre les renseignements concernant leurs instances.

L’ABC a diffusĂ© un nouveau balado intitulĂ© « Les pandĂ©mies et les milieux de travail : ĂŞtes-vous prĂŞt? », qui est gratuit pour les membres. Vous pouvez aussi consulter le guide sur les pandĂ©mies, une publication de la Section du droit du travail et de l’emploi.

Nous nous excusons pour tout inconvĂ©nient. Merci de votre comprĂ©hension. Nous continuerons Ă  garder les membres au courant de toute mesure additionnelle qui pourrait s’imposer. 

Ensemble, nous traverserons cette période difficile.

Pour toute question, veuillez communiquer avec nous Ă  l’adresse info@cba.org.

Vivene Salmon
Présidente, Association du Barreau canadien