Pleins feux sur l'anatomie d'une transaction

  • 30 novembre 2015

Une entreprise canadienne sur le marché intermédiaire souhaite acquérir une autre société de taille semblable. Quelles sont les prochaines étapes?

VoilĂ  la question soulevĂ©e – et rĂ©solue – dans le nouveau volet du Programme de perfectionnement de l’ABC « MaĂ®tres en pratique », qui sera lancĂ© en janvier.

Le volet est composĂ© de huit modules centraux explorant tous les aspects d’une transaction moderne, du plan de gestion de projet Ă  la conclusion du marchĂ© en passant par le financement, les contrĂ´les prĂ©alables, et la rĂ©daction du contrat. Ă€ cela s’ajoutent deux groupes secondaires de quatre modules chacun qui Ă©tudient plus particulièrement les facteurs Ă  considĂ©rer lorsqu’il est respectivement question de transactions de bonne taille ou de conventions accessoires.

« MaĂ®tres en pratique », qui a maintenant six ans, exauce la demande de matĂ©riel supplĂ©mentaire sur la rĂ©daction juridique exprimĂ©e par les participants. Ainsi, les modules sur les conventions accessoires, par exemple, sont directement inspirĂ©s des commentaires de nos membres. Nos prĂ©sentateurs experts proviennent d’une palette de cabinets juridiques de tous lieux, de toutes tailles et de tous domaines de spĂ©cialitĂ©.

Les modules sont reliĂ©s par un fil conducteur : une mĂŞme transaction, examinĂ©e sous divers angles. DĂ©veloppĂ© par Jake Bullen, un associĂ© chez Cassels Brock, le module met en relief le scĂ©nario suivant : une sociĂ©tĂ© de la Colombie-Britannique, cotĂ©e en bourse (TSX), prĂ©voit faire l’acquisition d’une sociĂ©tĂ© nationale qui produit et vend des vĂŞtements sportifs spĂ©cialisĂ©s et qui a rĂ©cemment obtenue le contrat de produire tous les chandails des Ă©quipes de la LNH jusqu’en 2019. Les participants peuvent sĂ©lectionner des modules au choix, mais la trame narrative (la sĂ©quence des faits) facilitera la comprĂ©hension de ceux qui suivront l’ensemble des sĂ©ances.

Le programme n’est pas qu’utile pour les dĂ©butants : il offre une vue d’ensemble prĂ©cieuse pour les avocats de grands cabinets qui ne s’occupent habituellement que d’un aspect restreint des transactions (ex. : les contrĂ´les prĂ©alables), car ils saisiront mieux les raisons de leur travail et pourront donc mieux cibler leurs efforts. Les avocats exerçants en petits cabinets en profiteront aussi.

La plupart des sĂ©ances offriront des prĂ©cĂ©dents, des listes de vĂ©rification et d’autres documents que les avocats pourront utiliser immĂ©diatement dans leur propre pratique.

La 6e saison du Programme de perfectionnement de l’ABC « MaĂ®tres en pratique » dĂ©butera le 26 janvier et se terminera en fin juin. Surveillez vos courriels : les modalitĂ©s d’inscription vous seront communiquĂ©es vers la fin novembre.