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« TRAVERSER LE PAYS EN 90 MINUTES » - La Section nationale des testaments, successions et fiducies de l’ABC présente son Web académie en trilogie inaugural

1 avril - 3 juin 2014

* Ces programmes sont offerts uniquement en anglais.

Celui qui a dit que « rien n’est certain sauf la mort et les impôts » avait raison!

Découvrez les évolutions essentielles de la législation et de la jurisprudence dans les domaines des testaments, des successions et des fiducies. Inscrivez-vous maintenant pour ce premier webinaire d’une trilogie. Au cours de trois séances trépidantes de 90 minutes, un extraordinaire groupe d’expertes et d’experts soulignera les évolutions essentielles de la législation dans leur province, territoire ou domaine de spécialisation respectif. Posez-leur des questions au sujet de ces récentes évolutions depuis votre propre bureau!

SÉANCE I : 1er avril 2014
Les conférencières et conférenciers pour cette séance souligneront les évolutions récentes de la législation et de la jurisprudence dans les domaines des testaments, des successions et des fiducies en Colombie-Britannique, au Manitoba, au Nunavut et à l’Île-du-Prince-Édouard, ainsi que les évolutions récentes du droit fiscal.

SÉANCE II : 6 mai 2014
Les conférencières et conférenciers pour cette séance souligneront les évolutions récentes de la législation et de la jurisprudence dans les domaines des testaments, des successions et des fiducies au Yukon, en Saskatchewan, en Ontario, à Terre-Neuve et en Nouvelle-Écosse, ainsi que les évolutions récentes du droit des Autochtones.

SÉANCE III : 3 juin 2014
Les conférencières et conférenciers pour cette dernière séance souligneront les évolutions récentes de la législation et de la jurisprudence dans les domaines des testaments, des successions et des fiducies en Alberta, dans lesTerritoires du Nord-Ouest, au Québec et au Nouveau-Brunswick, ainsi que les évolutions récentes du droit des organismes de bienfaisance et à but non lucratif.

Inscrivez-vous dès maintenant aux trois séances et obtenez-en une GRATUITE!

Détails et inscription


Sections nationales : Comité sur le droit des enfants

Les sections nationales ont récemment mis sur pied un comité sur le droit des enfants ayant pour mandat de coordonner les activités, d’offrir des conseils et de commenter les projets de loi, les politiques, ainsi que les travaux de recherche juridique portant sur des questions touchant les enfants canadiens. Pour plus amples renseignements, veuillez consulter la page Web du Comité sur le droit des enfants.

Inscrivez-vous à la liste de diffusion du Comité sur le droit des enfants!

Nous encourageons vivement les membres de l’ABC intéressés à s’inscrire à la liste de diffusion du Comité sur le droit des enfants. Ceci constitue le moyen idéal de se tenir au courant des informations concernant les activités du Comité et de s’impliquer directement. La liste de diffusion met également à la disposition des membres un forum où ces derniers peuvent faire du réseautage et échanger des idées avec des praticiens chevronnés qui partagent leurs intérêts. L’adhésion est gratuite pour les membres de l’ABC.

Inscrivez-vous à la liste de diffusion (le numéro de membre de l’ABC est requis)


Tables de concordance – droit des successions

La Section des testaments, successions et fiducies de l’ABC a dressé des Tables de concordance relatives au droit des successions. Les tables permettent de retrouver rapidement des renseignements de base sur les lois en matière de successions des divers régimes canadiens; on y trouve aussi des liens donnant un accès rapide aux fonctionnaires des tribunaux et des bureaux d’enregistrement des titres fonciers. Le tout est un point de départ pratique pour les avocats chargés de dossiers de succession compliqués par des aspects interprovinciaux, ou livrant des services dans une province voisine. Les tables seront aussi utiles à ceux qui cherchent à réformer et harmoniser le droit des successions dans les provinces et territoires.

Veuillez consulter : http://www.cba.org/ABC/sections_wills_f/main/Tables_2013.aspx


Mémoires récents

Autres mémoires de l'ABC


 

Guide des donateurs du Canada

Exemplaires du Guide des donateurs aux organismes de charité du Canada distribués, à titre gracieux, aux avocat(e)s de pratique générale et aux membres de la Section.
 

Meetings

Réunions

  • Réunion du Comité exécutif de la Section, Automne 2014

Resources

Bulletins électroniques

Nous sommes actuellement à la recherche d'articles pour notre prochain bulletin. Veuillez communiquer avec nous à Bulletins de l'ABC si vous désirez collaborer.
 

Voir bulletins précédents de Le mot de la fin.


Mandat

Mandat

  • Droit et pratique en matière de successions, testaments, fiducies et relations fiduciaires, leur administration et matières connexes relatives aux impôts et redevances;
     
  • compétence, procédure et organisation des tribunaux compétents dans les domaines ci-dessus énoncés; constitution de ces tribunaux et pratique devant ceux-ci;
     
  • Liaison : Section de droit fiscal concernant l'ABC/ICCA Comité conjoint sure le droit fiscal.

Autour de l'ABC...

L’Assemblée de la mi-hiver
de l'ABC
Ottawa (Ontario)
21 au 23 février 2014

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