Ordonnances générales

Ordonnances gĂ©nĂ©rales prises en application du Règlement administratif numĂ©ro 1 de l’ABC en aoĂ»t 2017, modifiĂ©es en 2018 (janvier, mars, avril et juin), 2019 (janvier, mai), 2020 (fĂ©vrier, juin), 2021 (fĂ©vrier, mai), 2022 (janvier, avril, mai, novembre), 2023 (fĂ©vrier) et 2024 (janvier).

I Cotisations

II Assemblées et réunions

III Chef de la direction et personnel professionnel

IV RĂ©munĂ©ration et divulgation d’intĂ©rĂŞt

V Comités du CA

VI Sous-comités et groupes de travail

VII Nominations aux comités, aux sous-comités et aux groupes de travail du CA

VIII Divisions

IX  RĂ©solutions

X Prix et bourses