Compte rendu de la rencontre annuelle du Forum de l’ABA sur le droit aérien et spatial

  • 20 dĂ©cembre 2018
  • Brian Poston

Cette annĂ©e, l’assemblĂ©e et la confĂ©rence du Forum sur le droit aĂ©rien et spatial de l’American Bar Association ont eu lieu Ă  Chicago du 27 au 28 septembre. Comme on peut toujours s’y attendre, le programme de 2018 Ă©tait bien conçu et les groupes de discussion Ă©taient bien organisĂ©s et portaient sur des sujets judicieusement choisis. 

Comme cette annĂ©e marque le 40e anniversaire depuis la dĂ©règlementation du transport aĂ©rien aux États-Unis, l’accent a tout particulièrement Ă©tĂ© mis sur son importance historique pour le secteur, tout en se demandant ce que l’administration amĂ©ricaine actuelle prĂ©voit en matière de dĂ©règlementation. Outre ce sujet, les groupes d’experts se sont penchĂ©s sur des thèmes connexes Ă  l’industrie aĂ©rienne, dont les relations de travail, la concurrence et la qualitĂ© Ă  l’ère numĂ©rique, la protection des consommateurs, et la rĂ©glementation des drones. Contrairement aux annĂ©es prĂ©cĂ©dentes, les discussions Ă©taient davantage axĂ©es sur le droit de l’espace cette annĂ©e, et nous avons parlĂ© pour la première fois de militarisation de l’espace pour faire suite Ă  l’annonce du prĂ©sident Trump concernant la crĂ©ation d’une « armĂ©e spatiale » (Space Force).

Plusieurs membres de l’ABC ont participĂ© Ă  la confĂ©rence, dont trois membres du comitĂ© de direction de la section du droit aĂ©rien et spatial. La section tisse des liens de plus en plus Ă©troits avec l’ABA; un membre reprĂ©sentant l’ABC siège de façon permanente et assiste aux rĂ©unions annuelles du comitĂ© de direction de l’ABA et nos membres siègent aussi auprès de divers comitĂ©s du Forum. Nous poursuivons notre travail avec nos homologues en vue de faciliter la collaboration et le partage de renseignements afin de fournir une valeur ajoutĂ©e aux membres de l’ABC et un plus vaste Ă©ventail de connaissances et de ressources.

Brian Poston est partenaire chez MacKenzie Fujisawa Ă  Vancouver, et membre honoraire Ă  titre particulier et assure la liaison entre l’ABA et la section du droit aĂ©rien et spatial