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Vice-décanat aux études supérieures et à la recherche
Faculté de droit
Université de Montréal
C.P. 6128, succursale Centre-ville
Montréal, QC H3C 3J7
Tél. : (514) 343-6125
Téléc. : (514) 343-2199
Vice-doyenne : Prof. Louise Rolland
Vice-doyen adjoint : M. Jean-François Grégoire
Directeur du programme de diplôme en droit notarial et de la maîtrise, option notariat :
Prof. Denys-Claude Lamontagne
Codirecteurs du programme de maîtrise, option fiscalité : Prof. Louise Rolland
Prof. Marjolaine Naud (H.É.C.)
Codirecteurs des programmes de 2e cycle en Commerce électronique : Prof. Peter Kropf
Prof. Gilbert Babin (H.E.C.)
Prof. Vincent Gautrais
Champs de concentration :
Les programmes d’études supérieures de la Faculté permettent d’acquérir une formation et de poursuivre des recherches dans tous les grands secteurs du droit.
Les programmes de maîtrise offrent cependant des axes de concentration. Outre le programme de maîtrise générale de recherche (dont un axe est plus particulièrement consacré au droit des biotechnologies), quatre options spécialisées sont offertes : l’option droit notarial, l’option fiscalité (offerte conjointement avec l’École des Hautes études commerciales), l’option droit des technologies de l’information et l’option droit des affaires.
Parmi les programmes de 2e cycle, les étudiants ont également accès à des diplômes d’études supérieures spécialisées (DESS) ainsi qu’à des microprogrammes en droit des technologies de l’information et en droit des affaires.
Un programme conjoint de maîtrise multidisciplinaire est partagé par la Faculté de droit, le Département d’informatique et recherche opérationnelles ainsi que les HEC.
La Faculté offre également un programme de DESS en Common Law nord-américaine.
Conditions d’admission :
Maîtrise, DESS et microprogrammes : Être titulaire d’un baccalauréat en droit ou d’un diplôme jugé équivalent, obtenu avec une moyenne générale d’au moins 2,7 (B-). Pour l’option fiscalité, avoir complété, avec une moyenne de 2,7 (70 %), la scolarité du Diplôme d’études supérieures spécialisées en fiscalité de l’École des Hautes Études Commerciales ou une scolarité équivalente. Pour l’option notariat, être titulaire d’un baccalauréat en droit de l’Université de Montréal ou d’un diplôme jugé équivalent, obtenu avec une moyenne cumulative de 2,7 (B-) et du Diplôme de droit notarial de l’Université de Montréal ou d’un diplôme jugé équivalent, obtenu de même avec une moyenne cumulative de 2,7 (70 %).
Doctorat : Être titulaire d’une maîtrise en droit ou d’un diplôme jugé équivalent.
Programmes d’études :
Maîtrise générale de recherche et maîtrise spécialisée avec mémoire : 45 crédits dont 15 sont consacrés aux cours et 30 à la rédaction du mémoire
Limite de temps : Temps complet : 6 trimestres
Demi-temps : 9 trimestres
1. Maîtrise générale de recherche : cinq cours au choix; maîtrises en droit des technologies de l’information et en droit des affaires : quatre cours parmi les cours de spécialisation et un cours au choix.
2. Mémoire de recherche d’environ 125 pages.
Maîtrise en droit des technologies de l’information et en droit des affaires avec travail dirigé : 45 crédits dont 30 sont consacrés aux cours et 15 à la rédaction d’un travail dirigé
Limite de temps : Temps complet : 6 trimestres
Demi-temps : 12 trimestres
1. Huit cours au choix parmi les cours de spécialisation
2. Deux cours au choix parmi les cours à option connexe
3. Travail dirigé d’environ 50 pages
Maîtrise, option notariat : 45 crédits dont 36 sont consacrés aux cours et 3 à la rédaction du travail dirigé
Limite de temps: 3 trimestres consécutifs à temps complet
1. Douze cours obligatoires du diplôme de droit notarial
2. Deux cours au choix du diplôme de droit notarial
3. Travail dirigé d’environ 50 pages
Maîtrise, option fiscalité : 45 crédits dont 27 crédits de cours obligatoires (faisant partie du programme de D.E.S.S. en fiscalité), 12 crédits de cours à option de deuxième cycle et 6 crédits pour un travail dirigé.
Limite de temps : 12 trimestres
1. Neuf cours obligatoires du D.E.S.S. en fiscalité
2. Quatre cours à option au choix
3. Travail dirigé d’environ 50 pages
Maîtrise multidisciplinaire es sciences en Commerce électronique : 45 crédits dont 25 crédits de cours obligatoires, 12 crédits de cours à option de 2e cycle dans un axe de concentration (Droit – Gestion – Technologie) et 8 crédits consacrés à un stage ou à la rédaction d’un travail dirigé.
Limite de temps : 12 trimestres
1. Neuf cours obligatoires du D.E.S.S. en fiscalité
2. Quatre cours à option au choix
3. Stage ou travail dirigé d’environ 50 pages
DESS en Common Law nord-américaine : 32 crédits de cours dont 20 crédits de cours obligatoires et 12 crédits de cours à option
Limite de temps : 9 trimestres
1. Sept cours obligatoires du D.E.S.S. en fiscalité
2. Quatre cours à option au choix
DESS en droit des technologies de l’information ou en droit des affaires : 30 crédits de cours
Limite de temps : 9 trimestres
1. Huit cours au choix parmi les cours de spécialisation
2. Deux cours à option connexe au choix
Microprogramme en droit des technologies de l’information ou en droit des affaires : 15 crédits de cours
Limite de temps : 6 trimestres
1. Quatre cours au choix parmi les cours de spécialisation
2. Un cours à option connexe au choix Doctorat :
Limite de temps : Temps complet : 5 ans
Demi-temps : 6 ans
Résidence : Inscription à temps complet pendant au moins 3 trimestres.
1. Deux séminaires obligatoires
2. Thèse d’environ 250 pages.
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