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Everything Old is New Again: Troubleshooting in a Wills and Estates Practice
Le mercredi 21 avril 2010
Présenté par :
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Jennifer Pfuetzner
Taylor McCaffrey LLP, Winnipeg, Manitoba
Cynthia Hiebert-Simkin
Taylor McCaffrey LLP, Winnipeg, Manitoba |
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Ce programme est offert uniquement en anglais
Les présentes tables ont été produites par la Section nationale des testaments, successions et fiducies de l'ABC. Elles sont destinées à servir aux membres de l’ABC travaillant avec les diverses lois qui, au Canada, traitent de planification et d’administration des successions et des fiducies.
(Disponible en anglais)
Mémoires
Articles 116 Certificats de conformité - Dispositions de participations au capital de fiducies
Guide des donateurs du Canada
Exemplaires du Guide des donateurs aux organismes de charité du Canada distribués, à titre gracieux, aux avocat(e)s de pratique générale et aux membres de la Section.
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Réunions
- Réunion du Comité exécutif de la Section, 6 mars, 2010 (Toronto)
Bulletins électroniques
Nous sommes actuellement à la recherche d'articles pour notre prochain bulletin. Veuillez communiquer avec nous à Bulletins de l'ABC si vous désirez collaborer.
Voir bulletins précédents de Le mot de la fin.
Mandat
- Droit et pratique en matière de successions, testaments, fiducies et relations fiduciaires, leur administration et matières connexes relatives aux impôts et redevances;
- compétence, procédure et organisation des tribunaux compétents dans les domaines ci-dessus énoncés; constitution de ces tribunaux et pratique devant ceux-ci;
- Liaison : Section de droit fiscal concernant l'ABC/ICCA Comité conjoint sure le droit fiscal.
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